Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUVEE LA CROIX DE NOYANT
BONNEAU ET FILS, EARL

Numéro de dépôt :
4177805
Date de dépôt :
30/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2025
CUVEE LA CROIX DE NOYANT de BONNEAU ET FILS

Présentation de la marque CUVEE LA CROIX DE NOYANT

Déposée par voie électronique le 30 avril 2015 par la société BONNEAU ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE LA CROIX DE NOYANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la société BONNEAU ET FILS domicilié(e) 45 RUE DU BOURG NEUF - 49400 - VARRAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 863 711 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNEAU ET FILS, M. ANTHONY BONNEAU domicilié(e) 45 RUE DU BOURG NEUF - 49400 - VARRAINS - France.

La marque CUVEE LA CROIX DE NOYANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE LA CROIX DE NOYANT arrivera à expiration en date du 30 avril 2025.

BONNEAU ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DU PROCUREUR , CHÂTEAU MOULIN DE CORNEIL , DOMAINE LA BONNELIERE , CUVÉE SYMPHONIE , CHÂTEAU MOULIN DE CORNEIL , LES 2 ROCHES , LA GOURMANDINE , CHÂTEAU DU PROCUREUR


BONNEAU ET FILS, EARL - 45 RUE DU BOURG NEUF - 49400 - VARRAINS - France - SIREN 423863711


BONNEAU ET FILS, M. ANTHONY BONNEAU - 45 RUE DU BOURG NEUF - 49400 - VARRAINS - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Vins.